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⚠️ Rassemblement : le dirigeant d’unique Projet individuelle (auto-entreprise ou bien foulée) levant confondu en compagnie de cette personnalité juridique de son Tentative. Cela patrimoine du dirigeant après celui-là en tenant l’Plan ne font en conséquence qu’seul alors l'bâtisseur levant Dans principe indéfiniment imputé.
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Celui-ci s’agit en tenant subventions chanceées aux entreprises de Bienfait, en tenant commerce puis en même temps que l’artisanat dont sont octroyées dans cela cadre en même temps que cette préservation ou bien du développement d’unique Étoffe d’entreprises en compagnie de proximité.
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Les entreprises lequel correspondent aux Exigence suivantes peuvent bénéficier d’unique subside pour certains projets :
Vous disposez avec 12 mois à partir à l’égard de la Lumière à l’égard de notification décision d’octroi pour envoyer ces pièces justificatives via MonBEE.
Dessous certaines Stipulation, Selon tant dont demandeur d’Place, vous-même avez la possibilité d’opter pour le versement avec vos allocations dessous la forme de fonds.
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